Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZELTEC
Monsieur Claude LOEWERT

Numéro de dépôt :
3282970
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2014
ZELTEC de Claude LOEWERT

Présentation de la marque ZELTEC

Déposée le 30 mars 2004 par monsieur Claude LOEWERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ZELTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est monsieur Claude LOEWERT domicilié(e) 8 Lotissement Le Petit Bois,26760 MONTLEGER - 26760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude LOEWERT domicilié(e) 8 Lotissement Le Petit Bois,26760 MONTLEGER - 26760 - France.

La marque ZELTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELTEC est expirée depuis le 30 mars 2014.

Claude LOEWERT a également déposé les autres marques suivantes : ICIO , CLOMUR , NECS Promotion


Monsieur Claude LOEWERT - 8 Lotissement Le Petit Bois,26760 MONTLEGER - 26760 - France


Monsieur Claude LOEWERT - 8 Lotissement Le Petit Bois,26760 MONTLEGER - 26760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405207 - Publication au BOPI 2005-01-04

Inscription le 5 août 2004 - retrait partiel n°397163 - Publication au BOPI 2004-08-05

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Appareils pour l'enrégistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Installations sanitaires. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Constructions d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision de travaux de construction, location de machines de chantier, maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de converture des toits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.